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Délibérations

  • 2025 (1)
  • 2024 (6)
  • 2023 (5)
  • 2022 (5)
  • Conseil communautaire du 08 avril 2025

    N°01-2025 CFU 2024

    N°02-2025 Affectation résultats 2024 au BP 2025 principal

    N°03-2025 Affectation résultats 2024 au BP 2025 SPANC

    N°04-2025 Affectation résultats 2024 au BP 2025 Voirie

    N°06-2025 Taux fiscalité 2025

    N°07-2025 TEOM 2025

    N°08-2025 Actualisation règlement intérieur Ludothèque

    N°08-2025 Vote BP

    N°09-2025 Produit GEMAPI 2025

    N°10-2025 Voirie, actualisation tarifs 15 avril 2025

    N°11-2025 Voirie, vente de matériel

    N°12-2025 TDS 1er janvier 2026

    N°13-2025 Vente bande terrain DULAR

    N°14-2025 Subvention Résidence Sociale Habitat Jeunes

    N°15-2025 Modification tableau effectifs 15 avril 2025

    N°16-2025 Modification RIFSEEP au 15 avril 2025

    N°17-2025 RH, recours à un contrat d’apprentissage

    N°18-2025 RH, mises à disposition

    N°19-2025 EJ, séjour été 2025

    N°20-2025 EJ, chantiers jeunes RI et gratifications

    N°21-2025 SAGE Midouze, avenant financier

    N°22-2025 SAGE Adour Amont, avenant financier

    N°23-2025 Garantie emprunt ADPEP 32 changement

    N°24-2025 Acuueil Jeunes convention Mission Locale

    N°25-2025 EJ, convention AESH temps méridien

    Conseil communautaire du 10 décembre 2024

    Retrouvez ici les délibérations n°58 à 69 du Conseil communautaire du 10 décembre 2024.

    N°58-2024 Fonds de concours 2024

    N°59-20024 DM N°2 et 3

    N°60-2024 Projet Gare, APD

    N°61-2024 Modification tableau effectifs au 30 décembre 2024

    N°62-2024 Modification RIFSEEP au 30 décembre 2024

    N°63-2024 RH, évolution participation mutuelle santé

    N°64-2024 RH, évolution participation mutuelle Prévoyance

    N°65-2024 RH, plan de formation

    N°66-2024 Habitat poursuite animation PIG

    N°67-2024 Habitat, participation Service Public de la Rénovation de l’Habitat départemental

    N°68-2024 EJ, tarifs Séjour Hiver 2025

    N°69-2024 Location bureaux pépinière du Nogaropôle

     

    Conseil communautaire du 28 octobre 2024

    Retrouvez ici les délibérations n°48 à 57 du Conseil communautaire du 28 octobre 2024.

    N°48-2024 Reversement CPS taxe professionnelle

    N°49-2024 Competence Eau et assainissement, étude préalable

    N°50-2024 Avenant PPRT TEREGA

    N°51-2024 PIG, prorogation

    N°52-2024 ZA Lanne Soubiran prorogation réservation TEREGA

    N°53-2024 DM N°1

    N°54-2024 RH, renouvellement MàD CD32 France Service

    N°55-2024 RH, chèques multi enseignes

    N°56-2024 Locaux, prestation entretien

    N°57-2024 Voirie, rue transhumance Le Houga

    Conseil communautaire du 16 juillet 2024

    Retrouvez ici les délibérations n°40 à 47.

    N°40-2024 BIS’Ar 2024

    N°41-2024 Voirie, rente tracteur épareuse

    N°42-2024 RH, Compte Epargne Temps CET

    N°43-2024 RH, modification tableau effectifs 1er sept 2024

    N°44-2024 RH, actualisation RIFSEEP 1er sept 2024

    N°45-2024 RH, actualisation règlement temps de travail

    N°46-2024 RH, rémunération temps garderie enseignant Monlezun

    N°47-2024 Convention SAGE Midouze

    Conseil communautaire du 16 mai 2024

    Retrouvez ici les délibérations n°36 à 39.

    N°36-2024 PLUi

    N°37-2024 Convention SAGE Adour Amont

    N°38-2024 EJ, tarifs séjours été

    N°39-2024 Ludothèque, tarifs complémentaires

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